MENTIONS LÉGALES

Les conditions générales sont annexées aux devis et contrats

L'entreprise

Raison sociale : Christelle Hachet Photographie
Forme juridique : Entreprise individuelle
Nom de la dirigeante : Christelle Hachet
Localisation : Sulniac (56-Morbihan)
Téléphone : 06 33 38 80 05
Mail : contact(at)christellehachet(point)com
SIRET: 804 621 761 00043
Code APE : 7420Z

TVA non applicable

 

Hébergement Site Web

Hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Président : Michel Paulin

 

Conception Site Web

Christelle Hachet Photographie - Site Web & Com'

 

Propriété intellectuelle

Toutes les images et textes de ce site sont régies par la loi n°94-361 du 10 Mai 1994 (article L112-2) et la loi 92-597 du 1er Janvier 1992 (article L112-1) du code de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les photographies et les textes de ce site sont la propriété exclusive de Christelle Hachet Photographie. Toute personne utilisant ou reproduisant les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires.

 

CGV

Les conditions générales de vente sont annexées au devis lors de la prise de contact et au contrat lors de la conclusion d'une prestation.

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